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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE PROFESSIONNEL DE QUALIFICATION DES MAÏTRE D'OEUVRE CONCEPTEUR
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Maître d'Oeuvre Concepteur Qualifié
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Maître d'Oeuvre Concepteur Qualifié
OFFICE PROFESSIONNEL DE QUALIFICATION DES MAÏTRE D'OEUVRE CONCEPTEUR, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3424019
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2026
Maître d\'Oeuvre Concepteur Qualifié de OFFICE PROFESSIONNEL DE QUALIFICATION DES MAÏTRE D\'OEUVRE CONCEPTEUR

Présentation de la marque Maître d'Oeuvre Concepteur Qualifié

Déposée le 13 avril 2006 par l'association loi 1901 OFFICE PROFESSIONNEL DE QUALIFICATION DES MAÏTRE D'OEUVRE CONCEPTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maître d'Oeuvre Concepteur Qualifié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE PROFESSIONNEL DE QUALIFICATION DES MAÏTRE D'OEUVRE CONCEPTEUR domicilié(e) 41 RUE BARRAULT - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 980 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PROFESSIONNEL DE QUALIFICATION DES MAÏTRE D'OEUVRE CONCEPTEUR domicilié(e) 41 RUE BARRAULT - 75013 - PARIS - France.

La marque Maître d'Oeuvre Concepteur Qualifié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Maître d'Oeuvre Concepteur Qualifié arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

OFFICE PROFESSIONNEL DE QUALIFICATION DES MAÏTRE D'OEUVRE CONCEPTEUR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OPQFC , OPQCM , Maître d'Oeuvre Concepteur , OPQCM , OPQF


OFFICE PROFESSIONNEL DE QUALIFICATION DES MAÏTRE D'OEUVRE CONCEPTEUR, ASSOCIATION LOI 1901 - 41 RUE BARRAULT - 75013 - PARIS - France - SIREN 390980969


OFFICE PROFESSIONNEL DE QUALIFICATION DES MAÏTRE D'OEUVRE CONCEPTEUR - 41 RUE BARRAULT - 75013 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2016 n°2607132 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-15

Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception) de projets de bâtiments.